Ordres du jour et procès-verbaux 2001-2002

Tous les documents placés dans la rubrique "Documentation" sont en format PDF qui préserve le plus fidèlement possible le format du document original, autant au visionnement qu'à l'impression.

Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel gratuit Acrobat Reader.
S'il n'est pas installé sur votre ordinateur, cliquez ici pour accéder au site internet de la compagnie Adobe. Vous y trouverez les informations relatives au téléchargement et à l'installation du logiciel sur votre appareil.

ARCHIVES 1998-1999
ARCHIVES 2000-2001
ARCHIVES 2002-2003
ARCHIVES 2003-2004
ARCHIVES 2004-2005
ARCHIVES 2005-2006
ARCHIVES 2006-2007

CONSEIL DES COMMISSAIRES

Procès-verbaux

Procès-verbaux

séance du 01-09-05 séance du 02-02-12
séance du 01-10-03 séance du 02-03-13
séance du 01-11-07 séance du 02-04-10
séance du 01-12-05 séance du 02-05-01
séance du 02-01-16 séance du 02-06-05
séance du 02-02-06 séance du 02-06-26
Note: tous ces documents sont d'environ 10 à 30 Ko, sauf indication contraire.
     

COMITÉ EXÉCUTIF

Procès-verbaux

 

Procès-verbaux

séance du 01-07-04 séance du 02-02-13
séance du 01-08-22 séance du 02-02-20
séance du 01-09-12 séance du 02-02-27
séance du 01-09-19 séance du 02-03-13
séance du 01-09-26 séance du 02-03-20
séance du 01-10-10 séance du 02-04-10
séance du 01-10-24 séance du 02-04-17
séance du 01-11-21 séance du 02-05-08
séance du 01-12-12 séance du 02-05-15
séance du 01-12-19 séance du 02-05-22
séance du 02-01-16 séance du 02-05-29
séance du 02-01-23 séance du 02-06-19
séance du 02-01-30 séance du 02-06-26
 
Note: tous ces documents sont d'environ 10 à 30 Ko, sauf indication contraire.
     
Retour vers l'année en cours